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Accueil » Blog » Kairouan: annulation du permis de recherche à Henchir El Feguira
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Kairouan: annulation du permis de recherche à Henchir El Feguira

Nadia Dejoui
2021/10/07 at 3:09
par Nadia Dejoui 1 Min Lecture
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Le permis de recherche de substances minérales du 6ème groupe au lieu dit “Henchir El Feguira” dans le gouvernorat de Kairouan vient d’être annulé.

Et ce, par un décret au JORT portant annulation de ce permis de recherche. Notons que le bénéficiaire en était Ridha Rhouma. Et ce, grâce à l’arrêté du ministre de l’Industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 mars 2019.

Ainsi M. Rhouma est déchu de tous ses droits issus du permis de recherche susmentionné. Et ce, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République tunisienne.

Par ailleurs, Ridha Rhouma est tenu sans délai d’abandonner le site, après sa remise en l’état.

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MARQUÉE: Henchir El Feguira, JORT, Kairouan, Permis de recherche, Recherche, Ridha Rhouma, substances minérales
Nadia Dejoui 7 octobre 2021
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