En utilisant ce site, vous acceptez la Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation.
Accept
Leconomiste Maghrebin
  • Accueil
  • Idées
    • Analyse
    • Chroniques
    • Interviews
  • Economie
    • Conjoncture
    • Finance
    • Environnement
    • Emploi
    • Consommation
    • Economie internationale
  • Entreprise
    • Industrie
    • Agriculture
    • Sciences et technologies
    • Business
    • Energie
    • Services
  • Nation
    • Education
    • Politique
    • Société
    • Régions
    • Talents
    • Météos
  • Maghreb
  • Afrique
  • Monde
  • Culture
    • Arts
    • Livres
    • Médias
  • Bien-être
    • Santé
    • Sport
    • Style de vie
En lisant: Chèques sans provision : Vers une réforme structurante
Partager
Notification Voir Plus
Dernières nouvelles
La chambre d’appel de la CPI a estimé que la requête israélienne ne reposait sur aucun fondement juridique solide, refusant ainsi de suspendre les mandats délivrés pour crimes contre l’humanité et crimes de guerre présumés à Gaza.
CPI : rejet de la demande israélienne de suspendre les mandats d’arrêt contre Netanyahou et Gallant
A ne pas manquer International
Par ailleurs, l'état des relations avec les pays d’Amérique latine a été présenté. Le ministère a souligné le potentiel économique de cette région, notamment avec le Brésil et l’Argentine.
Rencontre du Groupe parlementaire avec le ministère des AE sur les relations avec l’Amérique
A ne pas manquer Politique
Une mission économique multisectorielle sera organisée, du 21 au 26 octobre 2025, à Johannesburg et Durban en Afrique du Sud, à l’initiative de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Sfax (CCIS).
Mission économique prochaine en Afrique du Sud en octobre 2025 (CCIS)
A ne pas manquer Afrique
Selon les auteurs de la proposition, l’Instance des Affaires de l’État est définie comme une institution juridictionnelle dotée de la personnalité juridique, de l’autonomie administrative, financière et de l’autogestion, rattachée à la Présidence du gouvernement.
Proposition de loi créant l’Instance des Affaires de l’État
A ne pas manquer Nation Politique
Abir Moussi dénonce l'absence de mesures de protection adéquates et évoque des conditions pointe la surpopulation dans sa cellule exiguë, où sont entassées d'autres détenues, notamment, des migrantes originaires d’Afrique subsaharienne. Selon elle, cette promiscuité crée un risque sanitaire majeur, avec la possible propagation de maladies infectieuses.
Abir Moussi alerte sur des « risques d’assassinat »
A ne pas manquer Nation Politique
A cette occasion, le gouverneur de la région, Salem Ben Yaâcoub, a souligné que le projet d’aménagement de la zone côtière à Bizerte-Est, couvre les délégations de Zarzouna, Menzel Jemil, Ras Djebel, Gar El Meleh et Utique.
Bizerte : Journée d’information sur le projet d’aménagement du littoral à Bizerte-Est
A ne pas manquer Agriculture Entreprise
Démission de la députée Syrine Mrabet
A ne pas manquer Nation Politique
Par ailleurs, le Centre a récemment organisé une session de formation intitulée « Analyse basée sur le genre dans l’élaboration des politiques », axée sur le renforcement des capacités des acteurs du domaine de la santé pour analyser les données d’un point de vue genre, comme étape fondamentale pour comprendre les disparités en matière de santé.
Le Centre national de santé publique lance un projet sur l’intégration du genre dans les données sanitaires
A ne pas manquer Bien-être Santé
Auparavant, l'UGTT avait publié un préavis de grève des agents de la pharmacie centrale en date du 14 mai dernier, avant son report au 18 juin 2025, puis au 17 juillet 2025.
La grève des agents de la pharmacie centrale annulée
A ne pas manquer Nation Politique
Dans ce cadre, la directrice du département technique de la municipalité de Monastir, Wafa Gandouz, a déclaré à l’Agence TAP qu’un bureau d’études a été mandaté pour élaborer les principales phases de mise en œuvre du projet, dans un délai de 150 jours.
Monastir : Lancement imminent des études de réhabilitation de la Médina
A ne pas manquer Entreprise Services
Aa
Aa
Leconomiste Maghrebin
  • Economie
  • Entreprise
  • Monde
  • Accueil
  • Idées
    • Analyse
    • Chroniques
    • Interviews
  • Economie
    • Conjoncture
    • Finance
    • Environnement
    • Emploi
    • Consommation
    • Economie internationale
  • Entreprise
    • Industrie
    • Agriculture
    • Sciences et technologies
    • Business
    • Energie
    • Services
  • Nation
    • Education
    • Politique
    • Société
    • Régions
    • Talents
    • Météos
  • Maghreb
  • Afrique
  • Monde
  • Culture
    • Arts
    • Livres
    • Médias
  • Bien-être
    • Santé
    • Sport
    • Style de vie
Vous avez un compte existant ? Sign In
Follow US
  • Advertise
Leconomiste Maghrebin > Blog > Nation > Politique > Chèques sans provision : Vers une réforme structurante
A ne pas manquerNationPolitique

Chèques sans provision : Vers une réforme structurante

Hamza Marzouk
2024/03/08 at 9:54 PM
par Hamza Marzouk 1 Min Lecture
Partager
BCT
amnistie
Partager

La révision des articles du code de commerce concernant les chèques sans provision est une priorité complexe et multidimensionnelle pour le département de la justice. Un représentant ministériel a expliqué lors d’une réunion avec la commission de la législation générale de l’ARP que le retard dans l’élaboration du projet de loi modifiant l’article 411 du code de commerce est dû à une collecte exhaustive de données économiques, sociales et juridiques.

Ce représentant a souligné que cette révision ne se limitera pas à l’article 411, mais impliquera une refonte complète des articles du code liés aux chèques sans provision. Cette démarche est motivée par la nécessité de traiter tous les aspects de cette question à travers une approche statistique et factuelle précise.

Il s’exprimait lors d’une séance d’audition par les membres de la commission de la législation générale de l’ARP le vendredi 8 mars 2024. Il a été cité par un communiqué rendu public le 8 mars 2024 par l’ARP.

Articles en relation

ATL réduit ses créances à risque de 4,4 millions de dinars

Dattes tunisiennes : le Maroc et l’UE restent les principaux importateurs

Affaire de faux diplômes : lourde peine de 10 ans pour un dirigeant de l’UGTT

Croissance soutenue pour ASSAD : 51 millions de dinars de CA, en hausse de 21,3 %

Hammamet sous le charme d’une nuit symphonique entre Orient et Occident

MARQUÉE: Actualités tunisie, chèque, Provision
Hamza Marzouk 8 mars 2024
Partagez cet article
Facebook Twitter Whatsapp Whatsapp LinkedIn
Article précédent L’UE s’engage à soutenir la Tunisie : Priorités et partenariats
Article suivant TLF Tunisie Leasing et Factoring émet un emprunt obligataire de 30 MDT 
Laissez un commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

SUIVEZ-NOUS

Facebook Like
Twitter Follow
Youtube Subscribe

Adresse : 3, rue El Kewekibi 1002 Tunis – Tunisie
Tél : (+216) 71 790 773 / 71 792 499
Fax : 71 793 707 / 71 791 427
E-mail : contact@promedia.tn

SUIVEZ-NOUS

©2023 L’Économiste Maghrébin, All Rights Reserved

Removed from reading list

Undo
Content de te revoir!

Connectez-vous à votre compte

Lost your password?