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Leconomiste Maghrebin > Blog > Economie > Finance > Loi de finances 2024 : Les notes explicatives bientôt publiées
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Loi de finances 2024 : Les notes explicatives bientôt publiées

Hamza Marzouk
2024/01/10 at 3:20 PM
par Hamza Marzouk 2 Min Lecture
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PIB
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Le ministère des Finances a organisé, mercredi 10 janvier 2024, la réunion annuelle périodique pour expliquer les dispositions de la loi de finances 2024 au bénéfice des cadres, agents de la direction de la fiscalité, des douanes, de la comptabilité publique, et des administrations centrales relevant du ministère des Finances. La rencontre s’est déroulée à la Cité de la Culture.

La ministre des Finances et chargée de la gestion du ministère de l’Économie et de la Planification, Sihem Boughdiri Nemsia, a expliqué, dans une déclaration à Mosaïque FM, que la réunion en question s’inscrit dans le cadre de la clarification des dispositions de la loi de finances 2024, en particulier la manière de les appliquer. Ensuite, toutes les explications relatives à la loi de finances 2024 seront intégrées dans des notes explicatives préparées par les administrations concernées pour faciliter leur application par les agents et cadres du ministère des Finances sans difficulté.

La ministre a souligné que la formulation de certains textes, l’explication des termes et la manière d’appliquer certaines dispositions sont les principales observations des participants.

Il convient de noter que ces dispositions concernent les procédures relatives à la taxe indirecte, aux droits de douane, à la taxe locale et à d’autres taxes, le soutien aux ressources du Trésor et la rationalisation des avantages dans la taxe d’enregistrement et les procédures fiscales mentionnées dans plusieurs articles de la loi de finances 2024, notamment les articles 34, 36, 48, 38, 49, 64, 21, 22, 26, 27, 56, 60, 40, 50, 42, et qui concernent plusieurs secteurs et domaines économiques vitaux en Tunisie.

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MARQUÉE: Actualités tunisie, finances 2024
Hamza Marzouk 10 janvier 2024
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