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Domaines de l’Etat : Récupération d’une carrière de sable dans le gouvernorat de Kasserine

L'Economiste Maghrébin
2023/10/04 at 5:47 PM
par L'Economiste Maghrébin 1 Min Lecture
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Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des Affaires Foncières à Kasserine seront chargés de réaffecter la carrière mentionnée conformément aux dispositions légales en vigueur.
Photo: Page officielle du ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières - Tunisie
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Une carrière de sable de type traditionnel d’une superficie d’environ 3 hectares, située dans la délégation de Sbeïtla à Kasserine a été récupérée par les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des Affaires Foncières de la région de Kasserine.

La procédure a été effectuée conformément à la décision du ministre des domaines de l’Etat et des Affaires Foncières de résilier le contrat de location pour violation des conditions contractuelles par l’exploitant de la carrière et en exécution de la révocation de licence émise par le gouverneur de la région.

Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des Affaires Foncières à Kasserine seront chargés de réaffecter la carrière mentionnée conformément aux dispositions légales en vigueur.

Avec TAP

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MARQUÉE: Carrière, Kasserine, Récupération, sable
L'Economiste Maghrébin 4 octobre 2023
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