La Banque centrale européenne (BCE) poursuit la suppression de manuels et de lignes directrices de surveillance destinés aux banques, dans le cadre d’un effort visant à simplifier le cadre réglementaire et à réduire la charge administrative pesant sur le secteur bancaire.
Membre du directoire de la BCE, Frank Elderson a déclaré, vendredi 26 juin, que la banque centrale a examiné plus de 130 documents connexes afin de les rendre plus « concis et utiles ». Ceux jugés obsolètes, dépassés ou non pertinents seront retirés, tandis que d’autres ont déjà été révisés.
Les banques européennes affirment depuis longtemps que ce cadre réglementaire reste trop contraignant, notamment par rapport aux États-Unis, où l’on observe une tendance à assouplir certaines exigences.
Parmi les changements, la BCE précisera que le « coussin de gestion » ne constitue pas une exigence de fonds propres supplémentaire, mais reflète la planification interne des banques dans un contexte futur.
Dans le même temps, certains guides concernant les inspections sur site et les prêts à effet de levier seront révisés plus en profondeur afin d’intégrer les nouveaux développements législatifs et les retours du marché. L’examen global devrait être achevé d’ici la fin de l’année.
