En utilisant ce site, vous acceptez la Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation.
Accept
Leconomiste Maghrebin
  • Accueil
  • Idées
    IdéesVoir plus
    BRICS
    Tunisie-BRICS, mirage ou réalité
    31 mars 2023
    transparence
    Rien ne vaut la transparence car la nature a horreur du vide
    31 mars 2023
    eau
    Restriction de l’eau courante, c’est pour quand?
    29 mars 2023
    Tunisie
    La Tunisie dans l’œil du cyclone
    29 mars 2023
    Smotrich
    Smotrich : quand la “vérité biblique” tient lieu de vérité historique
    28 mars 2023
  • Economie
    EconomieVoir plus
    Bourse cours 2022
    Bourse : mise à jour des échantillons de l’indice TUNINDEX et des indices sectoriels
    31 mars 2023
    MAGHREBIA
    Assurances : Le groupe Maghrebia tiendra une communication financière le 6 avril
    31 mars 2023
    commerce extérieur exportations
    Commerce Extérieur (prix constants) : baisse de 76,4% des exportations du secteur de l’énergie
    31 mars 2023
    Une grave pénurie d’eau menace la France. Macron dévoile son plan
    31 mars 2023
    Migration irrégulière : la Tunisie pourrait demander des financements
    30 mars 2023
  • Entreprise
    • Agriculture
    EntrepriseVoir plus
    L’Europe porte la contribution des énergies renouvelables à 42,5 % d’ici 2030
    31 mars 2023
    Wifak
    Fitch hausse la notation de Wifak Bank à « BB (Tun) », perspectives stables
    30 mars 2023
    HUAWEI nova 10 SE
    HUAWEI nova 10 SE sera disponible dans les stores à partir du 01er avril 2023
    29 mars 2023
    huile d’olive
    Huile d’olive : baisse de 25% de la production nationale
    29 mars 2023
    Mourad Fradi
    Réélection de Mourad Fradi Président de la Chambre Tuniso-Italienne de commerce et d’industrie
    29 mars 2023
  • Nation
    NationVoir plus
    La CEDH a condamné l’Italie à indemniser 4 migrants irréguliers tunisiens
    31 mars 2023
    Amnesty international
    Amnesty international appelle à abandonner les poursuites pénales contre les opposants
    31 mars 2023
    Réunion entre le conseil de l’ISIE et une délégation du ministère des Affaires religieuses
    31 mars 2023
    enseignement rétention des notes
    Enseignement : maintien de la rétention des notes des élèves
    31 mars 2023
    eau
    Le ministère de l’Agriculture annonce des mesures de restriction des usages de l’eau
    31 mars 2023
  • Maghreb
    MaghrebVoir plus
    Maroc
    Maroc : bénéfices record des phosphates et des engrais
    30 mars 2023
    Engie
    Algérie : Le groupe Engie veut relancer l’accord gazier avec la France
    29 mars 2023
    L’Algérie atteint son autosuffisance en huile de table 
    27 mars 2023
    Pétrole en Libye
    Un nouveau projet pétrolier en Libye
    27 mars 2023
    L’Algérie compte exporter un million de tonnes d’hydrogène vers l’Europe d’ici 2040
    24 mars 2023
  • Afrique
    AfriqueVoir plus
    UA : L’Afrique retrouve sa croissance économique, mais a besoin de plus
    23 mars 2023
    Concours Afrique
    Lancement du concours international pour promouvoir les meilleures innovations pédagogiques
    21 mars 2023
    GAFI
    Afrique du Sud et Nigeria : bienvenue dans la liste grise du GAFI
    18 mars 2023
    subsahariens exportations tunisiennes
    Les pays de l’Afrique subsaharienne représentent seulement 2,85% des exportations tunisiennes
    11 mars 2023
    Anis Jaziri
    Anis Jaziri : “Un bon début vis-à-vis des mesures annoncées par la présidence de la République”
    6 mars 2023
  • Monde
    MondeVoir plus
    Liban – Corruption : Annulation du contrat d’agrandissement de l’aéroport international de Beyrouth
    31 mars 2023
    Russie : Les exportations de pétrole frappées par l’embargo ont été détournées
    30 mars 2023
    Les relations egypto-russes
    L’Égypte rejoint la banque de développement “BRICS”
    27 mars 2023
    France – Retraites : Soutien massif à la 9ème journée de grèves
    24 mars 2023
    Le PDG de TikTok affronte le Congrès américain pour des raisons de sécurité
    23 mars 2023
  • Culture
    CultureVoir plus
    SNJT
    Le SNJT rejette la nomination de Najeh Missaoui à la tête de la TAP
    29 mars 2023
    Najeh Missaoui
    Najeh Missaoui, nouveau PDG de l’agence Tunis Afrique presse
    28 mars 2023
    La HAICA publie son rapport sur la couverture médiatique des Législatives
    27 mars 2023
    QNB
    QNB soutient le festival International des Journées des Arts de la Marionnette de Carthage
    21 mars 2023
    MEKLETNA : La culture culinaire régionale pour créer un « tourisme du terroir » en Tunisie
    20 mars 2023
  • Bien-être
    Bien-êtreVoir plus
    Les pilules utilisées pour perdre du poids.
    OMS : les pilules amaigrissantes sur la liste des médicaments “essentiels”
    30 mars 2023
    Qualification / CAN 2023 : la Tunisie vs la Libye en live streaming
    28 mars 2023
    Virus Corona
    Coronavirus : 7 décès supplémentaires et 239 nouvelles contaminations recensés.
    28 mars 2023
    Santé
    Le ministère de la Santé appelle les citoyens à acheter les produits alimentaires contrôlés
    25 mars 2023
    CAN 2023
    Qualifications CAN-2023: La Tunisie conforte ses chances, le Maroc officiellement qualifié
    25 mars 2023
En lisant: Conseil des ministres: Adoption de projets de décrets et d’arrêtés
Partager
Notification Voir Plus
Dernières nouvelles
La CEDH a condamné l’Italie à indemniser 4 migrants irréguliers tunisiens
A la une Société
Amnesty international
Amnesty international appelle à abandonner les poursuites pénales contre les opposants
Politique
Réunion entre le conseil de l’ISIE et une délégation du ministère des Affaires religieuses
Politique
Liban – Corruption : Annulation du contrat d’agrandissement de l’aéroport international de Beyrouth
FLASH ACTU Monde
enseignement rétention des notes
Enseignement : maintien de la rétention des notes des élèves
Education
Aa
Aa
Leconomiste Maghrebin
  • Economie
  • Entreprise
  • Monde
  • Accueil
  • Idées
  • Economie
  • Entreprise
    • Agriculture
  • Nation
  • Maghreb
  • Afrique
  • Monde
  • Culture
  • Bien-être
Vous avez un compte existant ? Sign In
Follow US
  • Advertise
Leconomiste Maghrebin > Blog > Nation > Politique > Conseil des ministres: Adoption de projets de décrets et d’arrêtés
NationPolitique

Conseil des ministres: Adoption de projets de décrets et d’arrêtés

L'Economiste Maghrébin
2023/02/02 at 7:15
By L'Economiste Maghrébin 3 Min Read
Partager
Partager

Un conseil des ministres réuni jeudi, au Palais de la Kasbah, sous la présidence de la cheffe du gouvernement Najla Bouden, a adopté une série de projets de décrets et d’arrêtés.

Selon un communiqué de la présidence du gouvernement, il s’agit de:
-Un projet de décret portant amendement complétant la loi n° 2006-59 du 14 août 2006 relative à l’infraction aux règlements d’hygiène dans les zones relevant des collectivités locales;
– Un projet de décret portant approbation de l’accord de garantie conclu le 16 décembre 2022 entre la République Tunisienne et la Banque Européenne d’Investissement (BEI) et relatif au prêt accordé à l’Office des Céréales pour contribuer au financement du Projet Résilience de la Sécurité Alimentaire;
– Un projet de décret portant approbation de l’adhésion de la République Tunisienne à l’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne sur les appellations d’origine et les indications géographiques;
– Un projet d’arrêté fixant l’organisation administrative et financière du Haut comité de contrôle administratif et financier et les modalités de son fonctionnement.
– Un projet d’arrêté amendant le décret n° 2000-1904 du 24 Août 2000, portant organisation de l’institut national de recherches en génie rural, eaux et forêts;
– Un projet d’arrêté amendant le décret n° 2006-3057 du 20 novembre 2006, portant création du centre régional des recherches en horticulture et agriculture biologique et fixant son organisation, outre les modalités de son fonctionnement;
– Un projet d’arrêté amendant le décret n° 2006-1431 du 22 mai 2006, portant création du centre régional des recherches en agriculture oasienne et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement;
– Un projet d’arrêté amendant le décret n° 2000-1903 du 24 Août 2000, fixant l’organisation et les missions de l’institut national de la recherche agronomique de Tunisie;
– Un projet d’arrêté amendant et complétant le décret n° 2000-151 du 24 janvier 2000 relatif aux règles générales de la circulation routière;
– Un projet d’arrêté fixant les prérogatives et l’organisation des directions régionales du transport;
-Et un projet d’arrêté relatif à la création d’une unité de gestion par objectifs au ministère du transport pour réaliser le projet de développement de la gestion du budget de l’Etat et fixant son organisation ainsi que ses modalités de fonctionnement.

                                                                                                                     Avec TAP

Actualités similaires

La CEDH a condamné l’Italie à indemniser 4 migrants irréguliers tunisiens

Amnesty international appelle à abandonner les poursuites pénales contre les opposants

Réunion entre le conseil de l’ISIE et une délégation du ministère des Affaires religieuses

Enseignement : maintien de la rétention des notes des élèves

Le ministère de l’Agriculture annonce des mesures de restriction des usages de l’eau

L'Economiste Maghrébin 2 février 2023
Partagez cet article
Facebook Twitter Whatsapp Whatsapp LinkedIn
Article précédent BVMT Le Tunindex clôture la séance du jeudi dans le rouge
Article suivant Kaïs Saïed Kaïs Saïed reçoit les lettres de créances de trois nouveaux ambassadeurs
Laissez un commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

SUIVEZ-NOUS

Facebook Like
Twitter Follow
Youtube Subscribe

Dernières nouvelles

La CEDH a condamné l’Italie à indemniser 4 migrants irréguliers tunisiens
A la une Société
Amnesty international
Amnesty international appelle à abandonner les poursuites pénales contre les opposants
Politique
Réunion entre le conseil de l’ISIE et une délégation du ministère des Affaires religieuses
Politique
Liban – Corruption : Annulation du contrat d’agrandissement de l’aéroport international de Beyrouth
FLASH ACTU Monde

Adresse : 3, rue El Kewekibi 1002 Tunis – Tunisie
Tél : (+216) 71 790 773 / 71 792 499
Fax : 71 793 707 / 71 791 427
E-mail : contact@promedia.tn

SUIVEZ-NOUS

©2023 L’Économiste Maghrébin, All Rights Reserved

Removed from reading list

Undo
Content de te revoir!

Connectez-vous à votre compte

Lost your password?