Le dernier cycle de négociations directes entre la Russie et l’Ukraine est en cours. Alors que tous les projecteurs sont braqués sur la Turquie. Ainsi les espoirs grandissent qu’un accord de paix se réalise. Pas nécessairement à ce stade, mais peut-être dans un délai relativement court.
Si un cessez-le-feu est conclu, voire le retrait de toutes les troupes russes du territoire ukrainien dans les termes qui seront convenus, la question des sanctions contre le pays dirigé par Vladimir Poutine restera toujours posée.
Boris Johnson a déjà fait savoir qu’un simple “cessez-le-feu ne suffirait pas à lui seul à lever les sanctions britanniques contre la Russie”. C’est ce que déclarait son porte-parole. Et il est très probable que l’UE suivra également une ligne similaire à celle du Royaume-Uni.
Ainsi, même si un accord de paix est conclu, il semble peu probable que les mesures restrictives soient levées d’un coup. Les premières sanctions de Bruxelles pour la crise en Ukraine ont été adoptées par le Conseil européen en mars 2014, à la suite du référendum sur l’indépendance de la Crimée et de son annexion ultérieure par la Russie. Depuis lors, ils n’ont jamais été éliminés, mais plutôt toujours augmentés.
Même les accords de Minsk, censés mettre fin au conflit, n’ont rien changé à cela. Après leur signature en septembre 2014, l’UE a décidé de prolonger les sanctions, voire d’en ajouter, jusqu’au 31 décembre 2015. Jour où, selon les pactes, tous les points du plan de paix auraient dû être mis en œuvre. Mais les promesses n’ont alors pas été respectées, ni par la partie ukrainienne ni par la partie russe, et donc les sanctions ont toujours été reconduites de six mois en six mois.
Lever les sanctions contre Moscou
La même chose pourrait donc se produire avec un éventuel accord de paix qui pourrait être conclu maintenant. Il ne devrait pas suffire à lui seul à lever les sanctions contre Moscou. Et il est évident que Bruxelles et les États membres voudront d’abord vérifier que ce qui a été convenu est respecté. Tout au plus, les sanctions pourraient être réduites ou suspendues. Comme un signal d’apaisement et comme un encouragement à tenir les pactes. Surtout si Moscou le demandait explicitement comme condition à l’arrêt des actions militaires.
Une telle chose s’est produite par exemple avec l’Iran. Lorsque l’accord Intermin de Genève est entré en vigueur en janvier 2014. Dans lequel Téhéran a accepté un moratoire à court terme sur son programme nucléaire, l’UE a décidé de suspendre (et non d’éliminer) une partie des restrictions imposées au pays. Ce qui a été convenu précisément en les négociations. Cependant, ce n’est qu’en janvier 2016 que les sanctions ont été complètement supprimées. Et seulement après que l’Agence internationale de l’énergie atomique (Aiea) a directement vérifié la mise en œuvre par l’Iran des mesures liées au nucléaire établies dans l’accord final conclu à Vienne en juillet de l’année précédente.
