L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra à partir de ce lundi jusqu’à vendredi prochain des séances plénières successives.
Selon un communiqué du bureau de l’ARP, l’ordre du jour des plénières comporte la poursuite de l’examen du projet de loi 104/2020 relatif à la relance de l’économie, l’intégration du secteur parallèle et la lutte contre la fraude fiscale.
Le parlement se prononcera, conformément à l’article 77 de la Constitution, sur la décision du déploiement d’une unité militaire à la République Centrafricaine sous la bannière de l’ONU.
Figure également à l’ordre du jour des plénières, le vote de l’adoption de mesures exceptionnelles pour la continuité de l’action parlementaire.
Les élus du peuple examineront le projet de loi n°101-2020 relatif à l’accord sur le traité portant création de l’Agence africaine du médicament.
Ils plancheront, par ailleurs, sur l’examen du projet de loi n°66-2019 sur le Code des eaux.
Avec TAP