En utilisant ce site, vous acceptez la Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation.
Accept
Leconomiste Maghrebin
  • Accueil
  • Idées
    • Analyse
    • Chroniques
    • Interviews
  • Economie
    • Conjoncture
    • Finance
    • Environnement
    • Emploi
    • Consommation
    • Economie internationale
  • Entreprise
    • Industrie
    • Agriculture
    • Sciences et technologies
    • Business
    • Energie
    • Services
  • Nation
    • Education
    • Politique
    • Société
    • Régions
    • Talents
    • Météos
  • Maghreb
  • Afrique
  • Monde
  • Culture
    • Arts
    • Livres
    • Médias
  • Bien-être
    • Santé
    • Sport
    • Style de vie
En lisant: Canada : trois cigarettiers condamnés à 15.5 milliards de dollars d’amendes
Partager
Notification Voir Plus
Dernières nouvelles
siège ATL
ATL réduit ses créances à risque de 4,4 millions de dinars
A ne pas manquer Economie Finance
Zuckerberg
Pour dominer le monde de l’IA, Zuckerberg investit massivement
A ne pas manquer Entreprise Sciences et technologies
Certaines institutions de formation privées prendront en charge des programmes de formation gratuits au profit des personnes en situation de handicap, et les besoins des entreprises économiques pour leur recrutement seront annoncés.
Handicap : ouverture, jeudi 17 juillet, des inscriptions pour un financement de 5 millions DT
A ne pas manquer Nation Société
Trump taxe les produits indonésiens
Trump impose une taxe de 19 % sur les produits indonésiens
A ne pas manquer International Monde
Les unités de la Garde nationale à Kasserine ont procédé à la saisie de quelque 120 tonnes de pommes de terre en coordination avec les brigades de contrôle économique relevant de la direction régionale du commerce. 
Kasserine : saisie de 120 tonnes de pommes de terre subventionnées
A ne pas manquer Consommation Economie
Aa
Aa
Leconomiste Maghrebin
  • Economie
  • Entreprise
  • Monde
  • Accueil
  • Idées
    • Analyse
    • Chroniques
    • Interviews
  • Economie
    • Conjoncture
    • Finance
    • Environnement
    • Emploi
    • Consommation
    • Economie internationale
  • Entreprise
    • Industrie
    • Agriculture
    • Sciences et technologies
    • Business
    • Energie
    • Services
  • Nation
    • Education
    • Politique
    • Société
    • Régions
    • Talents
    • Météos
  • Maghreb
  • Afrique
  • Monde
  • Culture
    • Arts
    • Livres
    • Médias
  • Bien-être
    • Santé
    • Sport
    • Style de vie
Vous avez un compte existant ? Sign In
Follow US
  • Advertise
Leconomiste Maghrebin > Blog > International > Canada : trois cigarettiers condamnés à 15.5 milliards de dollars d’amendes
International

Canada : trois cigarettiers condamnés à 15.5 milliards de dollars d’amendes

Béchir Lakani
2015/06/04 at 11:14 AM
par Béchir Lakani 2 Min Lecture
Partager
Partager

La Cour supérieure du Québec avait été saisie dans le cadre de deux recours collectifs intentés depuis 1998, au nom de plus d’un million de Québécois. Le procès lui-même, rapporte notre confrère France TV info, ne s’était toutefois ouvert qu’en mars 2012.

Les avocats des parties civiles accusaient les cigarettiers d’avoir véhiculé « de fausses informations » sur leurs produits et d’avoir délibérément choisi « de ne pas utiliser les parties du tabac à faible teneur en nicotine », afin d’entretenir la dépendance des fumeurs.

Toujours selon la même source, le Conseil québécois sur le tabac et la santé, à l’origine de l’un des deux recours, a qualifié ce jugement de « grande victoire pour la lutte contre le tabagisme« . « La responsabilité des cigarettiers a été reconnue pour les emphysèmes, cancers du poumon ou cancers de la gorge » de fumeurs ou ex-fumeurs québécois. « Du jamais vu au Canada« , a estimé l’organisation.

Les trois multinationales condamnées – Imperial Tobacco Canada (filiale de British American Tobacco), Rothmans Benson & Hedges et Japan Tobacco International – ont annoncé faire appel du verdict. Toutefois, cet appel n’est pas suspensif, le juge ayant ordonné aux cigarettiers de procéder au versement des dommages et intérêts, quand bien même la cause serait portée en appel.  Sur les 15,5 milliards de dommages et intérêts que les  trois entreprises devront ainsi débourser d’ici fin juillet Imperial Tobacco Canada en paye la plus grosse partie avec 10,5 milliards.

Dans un communiqué, des représentants de cette entreprise ont déclaré que « les consommateurs adultes et les gouvernements étaient au courant des risques associés à l’usage du tabac depuis des décennies ». Selon eux, ce jugement « cherche à dégager les consommateurs adultes de toute responsabilité de leurs actes ».

Articles en relation

Tarifs douaniers USA-Canada: Ottawa joue l’apaisement

Trump impose au Canada 35 % de droits de douane supplémentaires

Von der Leyen appelle le G7 à éviter le protectionnisme

Canada : Tiff Macklem critique les tarifs douaniers de Trump

Le G7 met en garde contre les « déséquilibres excessifs » de l’économie mondiale

MARQUÉE: amendes canada, Canada, cancer canada, cigarettiers canada, Imperial Tobacco Canada, Japan Tobacco International, multinationales cigarettes canada, Rothmans Benson & Hedges, tabagisme canadien
Béchir Lakani 4 juin 2015
Partagez cet article
Facebook Twitter Whatsapp Whatsapp LinkedIn
Article précédent Libye – Algérie : Jalloul Ayed se sent « trahi »
Article suivant One Tech Holding : augmentation de 7% du dividende par action
Laissez un commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

SUIVEZ-NOUS

Facebook Like
Twitter Follow
Youtube Subscribe

Adresse : 3, rue El Kewekibi 1002 Tunis – Tunisie
Tél : (+216) 71 790 773 / 71 792 499
Fax : 71 793 707 / 71 791 427
E-mail : contact@promedia.tn

SUIVEZ-NOUS

©2023 L’Économiste Maghrébin, All Rights Reserved

Removed from reading list

Undo
Content de te revoir!

Connectez-vous à votre compte

Lost your password?