L’ARP entame ce vendredi le marathon budgétaire. En prévision de ces débats, un calendrier a été fixé et approuvé par le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple.
Réuni, le 7 novembre courant, les membres du bureau de l’ARP ont discuté des séances plénières consacrées à l’examen du projet du budget de l’Etat et du projet de loi de finances pour l’exercice 2024 et approuvé, à l’unanimité, le calendrier des débats budgétaires. Selon ce calendrier, les débats démarrent le vendredi 17 novembre et s’achèveront au plus tard dimanche 10 décembre 2023.
La Déclaration du Gouvernement sur l’orientation budgétaire, dont lecture sera donnée, vendredi, par le chef du gouvernement Ahmed Hachani, donnera le coup d’envoi des débats budgétaires. Elle sera suivie par la lecture du rapport de la Commission des Finances et du budget sur le projet de budget de l’Etat au titre de l’année 2024.
Un débat général sur le projet de budget de l’Etat et sur le projet de loi de finances suivra la présentation de l’orientation budgétaire du gouvernement.
La réponse du chef du gouvernement aux interventions des députés est prévue pour la séance matinale du samedi 18 novembre, selon le calendrier établi par l’ARP.
La séance de l’après-midi sera dédiée à l’examen du projet de budget alloué à l’Assemblée des représentants du peuple au titre de l’année 2024.
Les débats budgétaires reprendront le lundi 20 novembre avec l’examen du projet de budget consacré à la présidence de la République durant la séance matinale.
La séance de l’après-midi, à partir de 15h00, sera consacrée à la discussion du projet de budget de la présidence du gouvernement pour l’exercice 2024 et à la lecture du rapport de la Commission de l’organisation de l’administration, de la digitalisation, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption sur ce budget.
Le Parlement se penchera, mardi 21 novembre et jusqu’au 4 décembre prochain, sur l’examen des budgets des différents ministères. Les débats débuteront avec l’examen du projet de budget du département de l’Intérieur. Le ministre de l’Intérieur répondra, le jour même, aux interventions des députés; et ce, avant le passage au vote sur le projet de budget du ministère de l’Intérieur.
La séance de l’après-midi sera dédiée à l’examen du projet de budget du ministère de la Justice et à la lecture du rapport de la Commission de législation générale.
Un débat général sera suivi par les réponses de la ministre de la Justice avant de passer au vote sur le projet de budget du département de la Justice.
Le parlement enchaînera, durant la séance matinale, du mercredi 22 novembre, avec l’examen du projet de budget du ministère des Affaires étrangères, de la Migration et des Tunisiens à l’étranger, en présence du ministre des Affaires étrangères.
La séance de l’après-midi sera consacrée au débat sur le projet de budget du ministère de la Défense nationale et à la lecture du rapport de la Commission de la défense, de la sécurité et des forces porteuses d’armes.
Les réponses du ministre de la Défense nationale aux interventions des députés précéderont le vote sur le projet de budget du ministère.
Le projet de budget du ministère des Affaires religieuses figure à l’ordre du jour de la séance matinale de la plénière prévue le jeudi 23 novembre.
A partir de la séance de l’après-midi du 23 novembre et jusqu’au 5 décembre, les députés se pencheront sur le projet de budget du reste des ministères, à savoir les ministère des Finances, de l’Economie et de la Planification, des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, de l’Agriculture, de l’Industrie, du Commerce et du développement des des exportations, du Tourisme, des Affaires sociales, de la Santé, de la Culture, des Sports etc.
Les budgets du Conseil supérieur de la Magistrature, de la Cour des Comptes et de l’Instance supérieure indépendante pour les élections seront examinés les 5 et 6 décembre, selon le calendrier de l’ARP.
Avec TAP
