L’Atuge organise le jeudi 24 septembre à partir de 18h à Tunis une conférence-débat. Elle a pour thème: « Loi de relance de l’économie : attentes et perspectives« .
Car, la situation économique actuelle de la Tunisie est plus que jamais inquiétante. Et ce, de l’avis unanime de tous les dirigeants et principaux acteurs. De plus, la crise de la Covid-19, imprévue, vient compliquer encore davantage une situation déjà tendue.
En effet, partant d’une croissance déjà très molle entre 2011 et 2019, la crise sanitaire a aggravé la situation. Pour laisser présager une décroissance de -8% pour 2020. Une tendance confirmée également chez notre premier partenaire, l’Union européenne. Cette tendance ne facilite pas la reprise.
Alors, la réponse donnée par le gouvernement consiste en 67 mesures publiées par le ministère des Finances. Une partie de ces mesures ne nécessite pas de loi. Une autre partie sera intégrée dans la proposition de Loi de Finances 2021. La troisième partie consiste en un projet de loi déposé à l’ARP le 24 juillet 2020. Il s’intitule: « Loi de relance de l’économie ». D’ailleurs la commission Finances est en train de l’examiner. Et ce, en vue de le faire passer en plénière, pour le vote.
Un projet de loi de 31 articles
Ainsi, ce projet de loi s’articule autour de plusieurs axes pour un total de 31 articles :
- Allégements fiscaux en vue d’encourager l’investissement : huit articles.
- Inclusion / intégration de l’économie parallèle : six articles.
- Lutte contre la fraude fiscale et soutien à la transparence : sept articles.
- Decashing: trois articles.
- Mesures en faveur des TRE: deux articles.
- Diverses mesures: cinq articles.
Cependant, les différentes lectures de ce projet de loi ne sont pas toutes unanimes sur sa capacité à relancer l’économie. Même si les constats et le diagnostic sont partagés. En effet, les composantes politiques et sociales rajoutent d’autres difficultés quant à la véracité des mesures qui seront prises pour atteindre une réelle relance.
Est-ce que cette loi va réellement relancer l’économie? Quel est l’impact qui en est attendu? Quelles sont ses faiblesses? Quelles possibles améliorations peut-on introduire?
Pour répondre à ces questions, l’Atuge a invité Fayçal Derbel, membre de la commission Finances de l’ARP et ancien conseiller du Chef du Gouvernement. Mais aussi Abderrazak Zouari, économiste, ancien ministre du développement régional. Et Mme Habiba Louati, ancienne directrice de la DGELF (Direction Générale des Etudes et de la Législation Fiscale).
Enfin, notons que la conférence sera modérée par Bilel Sahnoun, Directeur Général de la Bourse de Tunis et Président du Club Finances de l’ATUGE.
