ANC – Calendrier hebdomadaire: travail des commissions et plénière mercredi

A l’issue de la réunion du bureau de l’Assemblée Nationale constituante, tenue ce matin, il a été décidé que les commissions législatives, notamment la commission des finances, ainsi que la commission des tris travailleront tous les jours de la semaine à venir, même le samedi. Parallèlement à ces commissions, la commission des compromis continuera à ajuster les points problématiques qui persistent encore dans l’ébauche de la Constitution.

Une séance plénière a par ailleurs été décidée durant la journée du mercredi 4 décembre. Selon Hatem Klaii, membre du bureau de l’ANC et assesseur chargé de la gestion et de la surveillance budgétaire, cette plénière sera consacrée au projet de loi 51 de l’année 2013 relatif à l’indemnisation des agents des forces de l’ordre en cas d’accident de travail ou de maladie professionnelle.

Pour ce qui est des prévisions de la semaine prochaine, Hatem Klaii a déclaré qu’elle se préciseront à la lumière de ce qui sera établi durant cette semaine. «  La commission qui termine ses travaux aura la priorité dans les séances plénières », a-t-il souligné. Ainsi, si la commission des compromis achève ses travaux, c’est le projet de la constitution qui passera en premier. La composition de l’ISIE  sera débattue en plénière, si la commission des tris termine ses tâches avant les autres. Et si la commission des finances termine l’examen du projet de budget, c’est ce projet qui passera en premier lieu pour être débattu, durant les séances plénières du mois de décembre.

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